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FISCALITE, NIVEAUX DE RICHESSE
 

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A bas les impôts - gravure anonyme

L’assemblée des habit­ants est presque constamment confrontée au problème financier ; qu’il faille payer le berger, les droits seigneuriaux, les réparations de l’église ou les nombreux frais qui pouvaient tout à coup survenir. Il fallait alors établir une liste des habitants, des familles ou encore des maisons, puis répartir le plus justement possible, c’est à dire en fonction des possibilités de chacun, la somme à verser.
En fait on se basait surtout sur les apparences des revenus et on répartissait l’impôt par feux et familles. Le feu, c’est à dire la famille vivant autour d’un même « foyer ». Nous avons déjà vu que la famille à Champagney correspond au schéma habituel de l’Ancien Régime, la famille conjugale regroupant l’homme, la femme, les enfants et souvent accompagnée, au minimum, d’un autre membre réfugié là et pouvant être, comme c’est souvent le cas le parent de l’un des deux époux.
 
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eau-forte anonyme - cabinet des estampes - BNF


Nous avons dit que l’instituteur rédigeait les rôles de la collecte de l’impôt. Chaque année le roi fixait en conseil des Finances la somme qui devait être levée sur le royaume et la répartissait entre les provinces. Dans chacune d’elles, l’intendant taxait chaque paroisse en particulier. Les impositions royales comprenaient  taille, vingtième, capitation et frais de milice. Les commis répartiteurs en plus de la liste des villageois imposables dressaient un état de la matière imposable qui indiquait ce que le territoire de la paroisse comportait en terres.
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"La Pauvre famille",  Jean-Baptiste Greuze


La capitation est elle aussi en proie à des fluctuations. Elle atteint 868 livres en 1782, 685 1ivres cinq ans plus tard et atteint 961 livres en 1790 (En 1790, à Champagney, le taux de la taille est de 141 livres 6 sols, le taux de capitation donc de 961 livres et le taux des vingtièmes est de 1122 livres 8 sols soit un total de 2224 livres 14 sols).
Ces documents - les rôles d’imposition, nous permettent d’avoir une idée du niveau de richesse des habitants. Par exemple pour l’année1782 où le montant total de l’impôt atteint, à Champagney 2857 livres, on s’aperçoit que huit habitants seulement paient à eux seuls presque le tiers de la somme réclamée­ à la communauté. Il s’agit de :
-         Madame  Priqueler doit 99 livres, 19 sols, 3 de­niers
-         Le notaire Didier doit 73 livres, 16 sols
-         Madame Voiturier doit 59 livres, 11 sols
-         Un nommé Vaignedroye doit 56 livres, 11 sols
-         Antoine Gousset doit 48 livres, 2 sols, 6 deniers
-         Un Tugnot doit 47 livres, 16 sols,  6 deniers
-         deux fermiers, l’un doit 44 livres, 11 sols,  3deniers
-         Le second  doit 42 livres, 19 sols
Sept habitants sont imposés à des sommes variant entre 30 et 40 livres, 10 entre 20 et 30 livres, 62 entre 10 et 20 livres, 79 entre 5 et 10 livres, 166 entre 0 et 5 livres, 15 entre 10 et 20 sols, 21 entre 5 et 10 sols, 38 entre 0 et 5 sols.
Cette dernière tranche regroupe presque exclusivement des servantes et des valets.
Les personnes ne possédant que très peu de biens sont relativement peu nombreuses puisqu’il y a presque autant d’habitants ne payant pas une livre d’impôt que de gens en payant entre cinq et dix livres (peu nombreux par rapport à la grande majorité pouvant payer jusqu’à cinq livres). Les possédants aisés sont, quant à eux relativement nombreux (De même qu’une trentaine de servantes et de valets entraînent l’existence d’autant de « servis »).
 moucharaignee
     
Gravure de Laignet: «Le Noble est l'araignée, et le paysan la mouche.»
Paris, Bibliothèque Nationale.




Cet exemple prouve le peu de fiabilité qu’a le nombre des personnes imposées lorsque le nombre de feux n’est pas indiqué. Imposé et foyer ne sont pas synonymes.  Ainsi, toujours pour 1782 où il y a 215 feux, le comptage des imposés donne comme résultat 406. Ces « feux d’imposition » ne sont que des artifices comptables qui n’ont aucun rapport avec la réalité familiale. Qu’en conclure ‘?
 
Il apparaît entre ces deux résultats - nombre de feux et d’imposés - que de nombreuses personnes vivaient en cercle on ne peut plus restreint pour ne pas dire seules, de toutes façon en nombre insuffisant pour constituer un foyer. Il en ressort également qu’il s’agissait souvent de personnes riches, relativement aisées, le meilleur exemple étant madame Priqueler. On serait également tenté d’envisager, de par ces chiffres,  l’existence d’un fort célibat. Pour cet exemple de 1782, il y a en effet une différence de 191 ces entre nombre d’imposés et le nombre de foyers. Mais cette étude ne peut être entreprise fente d’indications suffisantes.
 
Quoi qu’il en soit, il ne faut en matière de démographie tenir compte du nombre de feux que lorsque celui‑ci est clairement indiqué comme tel. Le nombre de personnes imposables est également intéressant pour saisir l’évolution de la population ; mais les deux renseignements ont des significations évidemment différentes.
 
A Champagney, le nombre d’imposés est relativement stable. Il est de 314 en 1751, de 248 en 1768, de 335 en 1773, de 350 en 1780,  de 270 en 1784, de 404 en 1790.
 
Des hauts et des bas, mais des résultats qui correspondent à l’évolution du chiffre de  la population.
  

AJB
 1009002
 
   
DOCUMENTS


Rôle d’imposition de 1782

«  Année 1782, subdélégation de Vesoul, communau­té  de Champagney, imposition ordinaire.
L’an 1782 le premier mars nous Antoine Lambolez, Fran­çois Chagnot, Jenpierre Delacourre, Jean‑Baptiste Andrez, Jean‑Baptiste Marchand, commit  de la dite commuauté avon pro­cédé à la confection du rolle de limposition ordinère qui et de la somme de sept cemp soixante (huit ?) livres et surtout les hbt et posédant bien sure le territoire dudilieux.
 
Nous avon encore réparti aux marc la livre de la susdite imposition ordinère la somme de ( ?) cent vingt quatre livres pour imposition ( ?) nous avons encore répartit au marc la livre de la susdite somme d’imposition ordinaire la somme de cent vingt huite livre dix sole.
Enfin avon encore répartit aux marc la livre de la susdite somme  d’imposition ordinère la so»e de 868 livres pour la capitation le tout suivant le mandemant de ( ?) Monseigneur Laintandans.

espèce
Bon champs
Médiocres
Mauvais
  500 quartes imposé à 3 sols la quarte
  653 quartes imposé à 1 sol 6 deniers
1000 quartes imposé à 1 sol
Bon préls
Médiocre
Mauvais
 443 quartes imposé à 4 sols la quarte
 275 quartes imposé à 2 sols 3 deniers
 228 quartes imposé à 1 sol 3 deniers
Biens de fiefs
Bon champs
Médiocres
Mauvais
 
 15  quartes imposé à 8 deniers la quarte
 aucun
 45  quartes imposé à 3 deniers
Bon préls
Médiocre
Mauvais
 aucun
 25 quartes imposé à 2 sols 3 la quarte
 66 quartes imposé à 6 deniers
Préls médiocre
Mauvais
 292 quartes imposé à 8 sols
   55 quartes imposé à 1 sol
Aucun bois communaux
Communaux affermés et cultivés
Champs médiocres
Mauvais
  15 quartes imposé à 8 deniers
  45 quartes imposé à 3 deniers
Préls médiocre
Mauvais
 187 quartes imposé à 3 sols
 205 quartes imposé à 1 sol 6 deniers
 
Feux et ménages : 215
Hommes 210
Femmes  237
Garçons  325
Filles       333
 
bestiaux
Bœufs 336 imposés à 1 sol par tête
Vaches 529 imposés à 6 deniers par tête
Moutons 535 imposés à 6 deniers par tête
Chèvres 64 imposés à 6 deniers par tête
Veaux et génisses néant
Cochons 238 imposés à 1 sol par tête
Chevaux 35 imposés à 1 sol par tête
Juments 12 imposés à 6 deniers par tête
30 charrues
Dîme et moulin
201 livres 10 sols 6 deniers
 
  AGRICULTURE2


Suit la liste des habitants imposables avec le montant de l’impôt pour chacun.
Fin du rôle :
«  Toute lesquelle cotte mise ensemble vienne à la somme de deux mille huit cemp quatre vieng cieng livre treize sol six denié répartit par les commit de la communauté de Champagney au marc la livre de limposition ordiner ce troy mars 1782.
Signé : J.P. Delacour, J. B. Marchamp, Antoine Lamboley »
 
Archives de la Haute-Saône – C 328

rôle d'imposition
 
 Page du rôle d'imposition de 1776
Archives de la Haute-Saône – C 328
  


L’impôt sous la Révolution
ou l’étonnement des citoyens                                                                                        

 

Délibération du 10 mars 1793

 

«  …  Lequelle Receveur a représenté qu’il était étonnans et que l’on voyait avec confusion que la municipalité de Chumpagné aits été surchargée sur l’imposition tant foncier que mobilier de deux milles cinq cent cinquante neuf livres et qu’il ne voye pas sur quoi des paye ingrat, plin de montagne, presque inculivé, peuve être sur chargé ainsi, attendu que ladite municipalité nat aucune ressources, laquelle ne peux, faire produire quau deux tier‑a ens graind quelles consomme et ( ?) du mauvais grain tant en avoine, sarrassin que que1que peux de seigle et nota quelle vien d’être grellé depuis les années l789 et 1786, que les lamd quelle perdit toutes ses emplantures à cause de la quantitée des naiges qui perdent presque tout les yvers les grains.

 

Et adit le procureur qu’il était possible que les citoyens administrateurs qui ons, jetté lasiette des impots se soit par méprise sur notre dites municipalité trompé ( ?) attendit qu’ils est informé que le citoyen Chauviev avait été nommé commissaire pour vacquer dans notre canton et qu’il n’a pas exexutter sa mission ne layans point vut clans notre dite municipalité … »

 

        privileges.jpg

Délibération du 8 nivôse an IV (29 décembre 1795)

 

" L’an 4 de la République Française le 8 nivôse, Nous soussigné agent Municipal et adjoint de la commune de Champagney ayant communiqué ce présent jour tout les habitants de la commune de Champagney au son de la cloche à la Manière ordinaire à se rencontrer en la Maison commune pour diriger plusieurs affaire urgente principalement pour qui voudra entreprendre de faire les Matrice de rôle pour la confection des rôles de l’an 3 après plusieurs criés il ne s’est trouvé personne en état de remplir ses fonctions et qui ai voulu sen charger que le citoyen Joseph Gouhenan avez lequel nous sommes convenu par ensemble de ce quit que moy led Gouhenant promet et s’engage de faire les matrice de rôle pour la confection des rolles de lan 3 ainsi de de faire toute répartition rolle et autre écrit qui pourra survenir à la commune pendant une année qui a pri commencement au premier brumaire dernier et finira à pareil jour ladite année finie et révolue, réserve cependant que si au cas il fallait renouveller ces matrices pour la confection du rôle de l’an 4 ils tomberont à la charge de la commune pour rétribution de quoy nous promettont de payer audit Gouhenant par les mains du receveur de la commune et au nom de cette dernière une somme de 150 L. dont la moitié après finition de la matrice de role et l’autre moitié à la fin de l’année, nous promettons de plus de fournir le papier nécessaire pour les ouvrages avan dits de tous quoy chaque partie en ce qui le concerne a promis d’effectuer tout ce que dessus à peine de tout dépens.

Faits à la maison commune dud. Champagney le an, jour et mois susdits. »

 

 

Délibération du 5 floréal an V­ (24 avril 1797)

 

« L’an 5 de la République Française le 5 floréal, étant assemblés … à l’effet de rectifier les erreurs qui se sont glissé dans la matrice de rôle de l’imposition somptuaire et personnelle rédigé pour lan trois en vertu de la loi du sept thermidor de lan deux,  considérant que les commissaires qui ont été nommé pour ladite Matrice ont mal conçu la loi et attendu que celui pour lors le cours des assignats y ayant compris un nombre d’individu qui par équité en doivent être exclus n’ayant pas les revenu indiqué par la loi, Pourquoy nous avons compris les 22 individu ci‑après nommé que nous connaissons avoir les qualités requise exigé par la loi,  savoir :

 

    1 – J-B Tugnot

    2 – La veuve Antoine Gousset

    3 – J-B  Tugnot

    4 – André Pezet

    5 – La veuve Voiturier (1)

    6 – George Alexis Jeanrirchard

    7 – La veuve Priqueler (1)

    8 – La veuve Pierre François Dedier

    9 – Bonnavanture Taiclet

10 – Laurent Burcey

11 –  Pierre Antoine Stainneler
12 – J-B Chatillon

13 – Louis Couturier

14 – Laurent Escalier

15 – Jean Claude Botey

16 – La veuve Michel Chelingre

17 – J-B Marchand

18 – Pancrace Voisin

19 – Joseph Vendrely

20 – Melchior (Pancera ?)

21 – Jean Benoit Rochet (2)

22 – Pancrace Srejet

 

De toue quoy avons dréssé le présent procès-verbal qui sera de suite remis à la Diligence de lagent ou l’adjoint à l’administration Municipale de ce canton et de suite au département pour être statué ce quil appartiendra dont lesdits commissaire agent l’adjoint ont signer les an jour et mois que devant signé à la minute. »

 

 

 

(1) : Ces deux personnes étaient en 1782, nous l’avons vu, parmi les plus imposées. La veuve priqueler devait alors plus de 99 livres, la veuve Voiturier plus de 59 livres.

 

(2) : Il s’agit d’un ancien contrôleur de la régie des mines.

Délibérations du conseil municipal de Champagney - Orthographe des documents respectée.

 


Lire la suite :  Démographie & société à Champagney - 1750 et 1800 - la vie, autres contraintes - 1 -
     
 
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Tag(s) : #Démographie & société à Champagney - 1750-1800