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DOCUMENTS

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Une fête révolutionnaire

       

Du 14 juillet 1790

 

« … L’an mil sept cent quatre vingt dix le treizième jour du mois de juillet le conseil municipal de la communauté de Champagney assemblé à la manière accoutumée, Monsieur le maire a dit que1e quatorzième jour du mois de juillet étant le jour ou la France aurait recouvert sa liberté par l’heureuse révolution qui serait arrivé lannée dernière à pareil jour en égard à la réunion des trois ordres qui se serait constitué en Chambre Nationale et encore sur l’invitation de Messieurs les citoyen de Paris à tous les français, il conviendrait pour graver plus profondément ce jour à jamais mémorable dans le coeur de tous les habitants de Champagney de le regarder comme le premier de son Bonheur en le Charmant comme un jour de fête.

 

C’est pourquoi après avoir oui le procureur de la commune il a été délibéré unanimement que le Sr. Curé serait prié de faire l’office comme on a coutume de le faire aux jours de Solennité de chanter le te deum à Vêpres et que les habitants s’abstiendraient de travailler qu’ils consacreraient ce jour en action de grâce à dieu de ce qu’il a bien voulu jetter un oeil favorable sur son peuple, fait et arrêté au conseil de la municipalité led au jour et mois que susdits et ont signés 1es présents. »

 

A noter l’usage du conditionnel, la référence aux fêtes « qu’on a coutume de faire aux jours de solennité », l’attribution de ces changements à Dieu …

 

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Sur le sel

 

Du 6 mai 1790

Publication des décrets portant suppression des droits relatifs à la vente du sel

 

«  ... Les officiers municipaus se sont transportés chez Marie Anne Mer(b)rique, dite veuve Valdajoh, tenant le magasin du sel du lieu au proffit de la ferme, lui ont fait lecture des dits décrets et tout requi a avoir a déclarer la quantité de sel qui pourrait encore lui rester dans son magasin elle a dit en avoir 88 charges, 6 pains. Mais une grande quantité de pains sont brisés et usé par le frottement qu’ils avaient éprouvés le long de la route lors du transport que par conséquent chaque pain de sel ne pesait plus 3 livres de marc, c’est pourquoi ils ont cru devoir procéder a en faire la pesée : 12 Pains à 34 livres à la livre de 16 onces… »

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Lecture des décrets portant suppression des droits relatifs à la vente du sel

 

« Art 1 : La gabelle ou la vente exclusive du sel dans les départements qui formaient autrefois les provinces de Grandes Gabelles, de Petites Gabelles et de Gabelles (?) le droit de quart bouillon dans les départements de la Manche et de la Loire Inférieure et le droit de traite sur les sels destinés à la consommation du département anciennement connu sous le nom de provinces franches et de provinces redîmées, seront supprimées à compter du 1er avril prochain. […]

 

Art 6 : Le sel qui se trouve actuellement dans les greniers et magasins et dépos de la ferme générale et tout environ un tiers appartient à l’état et les 2 tiers à cette compagnie sera débité librement sans aucun privilège à comp­ter du 1er avril prochain au prix indiqué par la concurren­ce du commerce sans cependant que dans les lieux les plus éloignés de la ferme générale puisse être autorisée à vendre le sel plus de 3 sols la livre, poids le marc les quantité actuelles de sel qui sont dans les greniers, magasins et dé­pôt seront constatées par les municipalités des lieux et les transports seront faits par les réquisitions des municipalités.

 

Il sera rendu compte tous les mois à l’administration des finances de la manutention et du produit du débit pour lequel seront attribués aux fermiers généraux des remises proportionnées à leur peine ... La portion de sel qui appartient à la nation sera vendue la 1ère  et le produit en sera versée de mois en mois dans le trésor National et­ apliqué aux dépenses de l’année courante, la valeur du surplus sera employée à rembourser d’un ( ?) les fonds et avancer les fermiers-généraux et continuera de faire partie de gage de leurs bailleurs de fonds. »

 

L’artic1e 8 amnistie tous les condamnés pour fait de gabelle.

 

Sur le pain

Du 21 janvier 1791

 

« … L’an t791, le conseil municipal étant assemblé à la manière accoutumée et après avoir conféré sur les nécessités publiques et le peu de règles qu’il se fait à 1’égard de la loi de police parmi lesquelles la vente du pain qui se fait exorbitamment, vu le prix des grains et farrines qui se vendent sur les marchés des villes voisines, nous avons taxés le présent jour et taxons la livre de pain à 2 sols 6 deniers et la farine de bled à 3 sols aussi la livre, à peine contre les boulangers qui exéderont la présente taxe d’être poursuivis comme réfractaire aux loix de police avec déclaration que la présente taxe subsistera jusqu’au changement du prix du grain et farrine, nous réservant de l’augmenter ou diminuer alors selon l’exigence des prix sans être tenus de faire de nouvelles délibérations à cet effet … »

 

 

Sur la guerre

 

Du 21 septembre 1792

 

« … Nous soussigné commissaire nommé en ( ?) d’arrete du département avons reçu des officiers municipaux de Champagney les douze fusils nationeaux qui lui ont été confiée a front de leures bayonnetes si ce n’ait d’une qui manque, la même municipalité ma également remi six fusils de calibre sans bayonnetes quelle acquis et quelle offre à la nation pour armer leurs volontaires qui ne le sont point sous réserve que les dits six fusils lui seront remis après la guerre ou dans le moment qu’ils deviendront inutiles.

Nous avons de plus reçu cinq fusils ordinaires de calibre sans bayonnetes provenans de la direction des houillères de Chumpagney et de Ronchamps égallement prétés à la Nation par les associés des dittes houillères, nous avons également reçu d’Antoine Priqueler deux pistolets d’arçons et de qualibre qu’il prette à la nation.

Nous avons enfin reçu de Joseph Lallement, de J.B. Chip­peau, de George Champagnole, d’Antoine Bourquin cordonnier, de François Champagnole, de Christophe Canet de J. Bte Pé­quigney, de Joseph Couturier, de J. C. Ballay chacun un fu­sil qu’ils ont égallement prêté à la Nation, toutes lesquel­les armes doivent être remis au directoire du district de Lu­re à la diligence des officiers  municipaux dudit Champagney en conformité de l’arrété du département fait à Champagney le 21 7bre 1792 quatrième année de la liberté.

Ballay »

 

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Ordre de levée en masse

 

Du 5 septembre 1793

 

« … en exécution de la loi du 23 août dernier qui fait réquisition à tous les citoyens garçons ou veufs sans enfans de 18 à 25 ans de se lever au masse pour être organisée en Bataillon pour voller sur les frontières ou la patrie est en danger … »    

 

Tous ces documents  : délibérations du conseil municipal



Réquisition 2

 

Réquisition  du 14 fructidor de l'an II (31 août 1794) qui oblige le propriétaire de la verrerie  à " ...fournir tout les fourrage qui se trouve sur les grenier de la verrerie pour les conduire dans la quinzaine dans les magazin militaire de Belfort ..."

délibé 8 déc 1791 Eboulet à Ronch
Délibération du 8 décembre 1791 relative à un projet de rattachement de Eboulet à Ronchamp.

A Champagney on souligne le fait que

"... cette division ne pourais s'opérer quau détrimens général quel serait a charges atouts les citoyens de cette commune et que le moindre mal qui en résulterait serait lignorances, et par conséquence linéxécution des loix."



Tag(s) : #Démographie & société à Champagney - 1750-1800